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ISO 14001, LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
La Certification ISO 14001 | Retours d'expérience
Retours d'expérience : les principaux écarts relevés par les auditeurs
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Les chapitres faisant l'objet de remarques ou de non conformités
Retour d'expérience sur plus de 1500 audits ISO 14001:1996 réalisés sur les 5 dernières années d'audits initiaux et de renouvellement.
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4.2 Politique environnementale
Sur ce chapitre les écarts sont rares.
> La politique du site est trop souvent une copie de la politique Groupe.
> Sa formulation est souvent une reprise des exigences de la norme au lieu d'être personnalisée à l'activité exercée et au contexte local.
> La politique n'est pas communiquée et expliquée au personnel.
4.3.1 Aspects environnementaux
Sur ce chapitre les écarts sont fréquents.
> L'analyse environnementale n'est pas exhaustive ou mise à jour (intégration des nouveaux projets, modification d'activité, augmentation de production…)
> Les impacts ne sont pas hiérarchisés à partir d'une méthode définie.
> L'identification des aspects ne prend pas en compte les 3 situations possibles : normales, anormales et accidentelles.
> La méthode définie n'est pas appliquée.
Selon la norme ISO 14001:1996, « L'organisme doit établir et maintenir une ou des procédures d'identification des aspects environnementaux….., afin de déterminer ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts environnementaux significatifs…. » . Ces informations doivent être tenues à jour par l'organisme.
4.3.2 Exigences légales et autres exigences
Sur ce chapitre les écarts sont fréquents.
> Le récolement n'est pas exhaustif. L'organisme n'utilise que le code permanent et oublie les autres exigences (groupe, client, réglementation locale…).
> La personne chargée de la veille réglementaire n'a pas une connaissance suffisante en droit pour interpréter les exigences et assurer la conformité réglementaire.
> L'organisme n'a pas identifié les rubriques de la réglementation ICPE qui lui sont applicables. Sa situation administrative n'est pas régularisée. Les organismes en cours de régularisation administrative peuvent se faire certifier s'ils démontrent qu'ils ont entamé la démarche et qu'ils respectent les prescriptions de leur futur arrêté
> L'organisme ne respecte pas certaines prescriptions de son arrêté préfectoral.
L'ISO 14001:1996 n'impose pas une conformité réglementaire totale, mais une identification des exigences qui lui sont applicables, avec un programme de mise en conformité engagé.
4.3.3 0bjectifs et cibles
Sur ce chapitre les écarts sont rares.
> Les objectifs ne sont pas qAFNOR Normalisationtifiés ni ciblés.
> Les objectifs sont généraux et ne portent que sur la maîtrise des impacts.
> Les objectifs sont « irréalistes » et donc impossible à atteindre.
> Tous les AES* ne sont pas pris en compte dans les objectifs et cibles.
4.3.4 Programme de management environnemental
Sur ce chapitre les écarts sont fréquents.
> Le programme ne comporte que des actions de mise en conformité réglementaire.
> Le programme établi n'a pas de lien avec les objectifs cités.
> Le programme n'est pas budgété et les actions ne sont pas planifiées.
> Le programme est trop lourd.
> Le programme n'est pas respecté.
La norme ISO 14001:1996 est basée sur le principe d'amélioration continue, pour cela, le programme doit répondre au principe d'Amélioration continue. La mise en conformité ne fait pas partie de l'amélioration continue mais répond à l'exigence du § 4.5.2.
4.4.1 Structure et responsabilité
Les écarts sont rares.
> Un manque de formalisme sur les rôles, responsabilités, autorités et missions de chacun.
> Les rôles, responsabilités, autorités et missions décrits dans le manuel environnement ne sont pas connus de tous.
4.4.2 Formation, sensibilisation et compétence
Les écarts sont fréquents.
> Il n'y a pas de document formalisé pour la sensibilisation des nouveaux embauchés ou les entreprises extérieures « ponctuelles ».
> Le personnel n'a pas été sensibilisé aux impacts liés à son poste mais uniquement à la politique et la démarche environnement.
> Le programme entamé avant la certification n'a pas été poursuivi.
> L'évaluation du besoin en formation en environnement n'a pas été faite, pas d'enregistrement.
La norme ISO 14001:1996 demande que le personnel soit sensibilisé à la démarche environnementale et qu'une procédure soit établie et maintenue. Un enregistrement de cette sensibilisation doit être fait.
4.4.3 Communication
Sur ce chapitre les écarts sont rares.
> L'organisme n'a pas pris en compte la gestion des plaintes.
> L'organisme n'a pas pris de position vis-à-vis de la communication externe.
> L'organisme ne communique pas (ou peu) en interne sur les performances environnementales (tableaux illisibles, panneaux de communication inconnus par le personnel…).
La norme ISO14001:1996 n'impose rien au sujet de la communication extérieure mais une position doit être prise.
4.4.4 Documentation du système environnemental
Sur ce chapitre les écarts sont très rares.
> L'organisme intègre les exigences environnementales dans les procédures qualité sans identifier les spécificités environnementales.
4.4.5 Maîtrise de la documentation, 4.5.3 - Enregistrements
> Sur ces chapitres les principaux écarts touchent la maîtrise des enregistrements, la mise à jour de la documentation et les conditions d'archivage.
4.4.6 Maîtrise opérationnelle
Sur ce chapitre les écarts sont très nombreux.
> Achats : évaluation des fournisseurs (pas de définition de critères), intégration des nouveaux projets, vérification que des prestataires sont autorisés à exercer l'activité pour laquelle on fait appel à eux…
> Gestion des déchets : tri, choix des prestataires de service, mélanges…
> Les consignes ne sont pas transmises aux sous-traitants.
> Non respect des procédures et consignes environnementales.
4.4.7 Prévention des situations d'urgences et capacité à réagir
Sur ce chapitre les écarts sont nombreux.
> L'identification des risques est limitée au POI.
> La capacité à réagir n'est pas testée.
> Les consignes d'urgence environnementale ne sont pas connues, ni affichées.
Pour les organismes dits SEVESO, un système de gestion de la sécurité répond en partie aux exigences de ce chapitre
La norme ISO 14001:1996 dans le dernier alinéa exige que les procédures d'urgence soient testées périodiquement.
4.5.1 Surveillance et mesurage
Sur ce chapitre les écarts sont nombreux, cela est dû à la jeunesse des SME.
> Il n'y a pas d'indicateurs mis en place pour évaluer l'efficacité du système et des performances… L'ISO 14031 (Evaluation des performance environnementales) est insuffisamment utilisée.
> La conformité réglementaire n'est pas formalisée et/ou documentée
La norme ISO 14001:1996 dans son dernier alinéa exige une procédure documentée permettant d'évaluer périodiquement la conformité à la réglementation et à la législation environnementales applicables.
4.5.2 Non-conformité, action corrective et action préventive
Sur ce chapitre les écarts sont fréquents, cela est dû à la jeunesse de SME.
> La formalisation de l'analyse de la non-conformité n'est pas réalisée.
> La non-conformité n'est pas enregistrée.
> Les actions sont plus curatives que correctives ou préventives.
4.5.4 Audit du SME
Sur ce chapitre les écarts sont fréquents.
> Le planning d'audit n'est pas respecté.
> Le planning d'audit ne couvre pas toutes les exigences de la norme : audit uniquement documentaire ou sur la maîtrise opérationnelle.
> Les audits ne font pas l'objet de rapport.
> Les auditeurs ne sont pas qualifiés.
4.6 Revue de direction
Sur ce chapitre les écarts sont fréquents, cela est dû à la jeunesse du SME.
> La revue de direction ne statue pas sur l'efficacité du système, tout le SME n'a pas été passé en revue.
> Les comptes rendus ne sont pas formalisés.
> La revue de direction n'est pas correctement documentée, pas pris en compte les résultats des audits du SME.
> La périodicité choisie n'est pas respectée.
Quelques points forts
> Un engagement de la direction important,
> Une politique personnalisée et appropriée par tous,
> Très bonne implication de l'ensemble du personnel dans la mise en œuvre du SME,
> L'analyse environnementale est bien détaillée et tenue à jour,
> Le programme est réaliste et les objectifs atteints,
> Les moyens mis en œuvre pour faire fonctionner le SME,
> Une bonne communication interne « ascendante » et « descendante »,
> Une gestion des déchets en place et acceptée par tous,
> Un site propre,
> Des situations d'urgences bien connues et une capacité à réagir efficace,
> Un système de management de l'environnement intégré aux autres systèmes,
> Un système de management de l'environnement efficace.
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